top of page

MENTIONS LÉGALES

Informations légales. Les mentions légales sont nécessaires pour se conformer à la réglementation. Les informations contenues dans les mentions légales varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos mentions légales.

Nom du blog littéraire et dessin
Adresse postale
Nom de l'auteur
Adresse e-mail
Numéro SIRET
Numéro de TVA
Forme juridique
Montant du Capital Social
Hébergeur du site et coordonnées
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :

bottom of page